Index des règles

• BR-01 — La facture n'indique pas la spécification qu'elle suit (BT-24,…
• BR-02 — La facture n'a pas de numéro de facture (BT-1), l'identifiant unique…
• BR-03 — La facture n'a pas de date d'émission (BT-2), la date à laquelle elle a…
• BR-04 — La facture n'a pas de code type de facture (BT-3), le code qui précise…
• BR-05 — La facture n'a pas de code devise (BT-5) qui indique dans quelle monnaie…
• BR-06 — La facture n'indique pas le nom du vendeur (BT-27).
• BR-07 — La facture n'indique pas le nom de l'acheteur (BT-44).
• BR-08 — La facture ne contient aucune adresse postale du vendeur (BG-5).
• BR-09 — L'adresse postale du vendeur ne comporte pas de code pays (BT-40).
• BR-10 — La facture ne contient aucune adresse postale de l'acheteur (BG-8).
• BR-11 — L'adresse postale de l'acheteur ne comporte pas de code pays (BT-55).
• BR-12 — La facture n'indique pas le total des montants nets des lignes (BT-106), le…
• BR-13 — La facture n'indique pas son montant total hors TVA (BT-109).
• BR-14 — La facture n'indique pas son montant total TTC (BT-112).
• BR-15 — La facture n'indique pas le montant dû (BT-115).
• BR-16 — La facture ne contient aucune ligne (BG-25) -- rien ne décrit ce qui a été…
• BR-17 — La facture désigne un bénéficiaire de paiement différent du vendeur, mais…
• BR-18 — La facture comporte un représentant fiscal du vendeur mais n'indique pas…
• BR-19 — La facture comporte un représentant fiscal du vendeur mais n'inclut pas son…
• BR-20 — L'adresse postale du représentant fiscal (BG-12) ne comporte pas de code…
• BR-21 — Une ou plusieurs lignes de facture n'ont pas d'identifiant de ligne…
• BR-22 — Une ou plusieurs lignes de facture n'indiquent pas la quantité facturée…
• BR-23 — Une ou plusieurs lignes de facture n'indiquent pas de code d'unité de…
• BR-24 — Une ou plusieurs lignes de facture n'indiquent pas leur montant net…
• BR-25 — Une ou plusieurs lignes de facture ne précisent pas l'article ou le service…
• BR-26 — Une ou plusieurs lignes de facture n'indiquent pas le prix net de…
• BR-27 — Un prix net d'article (BT-146) est négatif, ce qui n'est pas autorisé…
• BR-28 — Un prix brut d'article (BT-148) est négatif, ce qui n'est pas autorisé.
• BR-29 — La date de fin de la période de facturation (BT-74) est antérieure à sa date de…
• BR-30 — La date de fin d'une période de ligne (BT-135) est antérieure à sa date de…
• BR-31 — Une remise globale (BG-20) est présente mais son montant (BT-92) est absent.
• BR-32 — Une remise globale (BG-20) n'indique pas de code catégorie de TVA (BT-95)…
• BR-33 — Une remise globale (BG-20) n'a ni motif en texte libre (BT-97) ni code…
• BR-45 — Une ligne de ventilation de TVA (BG-23) n'indique pas de base imposable…
• BR-46 — Une ligne de ventilation de TVA (BG-23) n'indique pas de montant de TVA…
• BR-47 — Une ligne de ventilation de TVA (BG-23) n'indique pas de code catégorie de…
• BR-48 — Une ligne de ventilation de TVA (BG-23) n'indique pas de taux de TVA…
• BR-49 — Une instruction de paiement (BG-16) est présente mais n'indique pas de code…
• BR-CO-03 — La date d'exigibilité de la TVA (BT-7) et son code (BT-8) sont tous deux…
• BR-CO-04 — Une ligne de facture n'a pas de code catégorie de TVA (BT-151) permettant…
• BR-CO-05 — Le code motif (BT-98) et le texte du motif (BT-97) d'une remise globale…
• BR-CO-06 — Le code motif (BT-105) et le texte du motif (BT-104) d'une charge globale…
• BR-CO-09 — L'identifiant TVA du vendeur (BT-31), du représentant fiscal (BT-63) ou de…
• BR-CO-10 — Le total des montants nets des lignes (BT-106) indiqué en en-tête ne correspond…
• BR-CO-11 — Le total des remises globales (BT-107) indiqué en en-tête ne correspond pas à…
• BR-CO-12 — Le total des charges globales (BT-108) indiqué en en-tête ne correspond pas à…
• BR-CO-13 — Le montant total hors TVA (BT-109) ne correspond pas aux montants nets des…
• BR-CO-14 — Le montant total de TVA (BT-110) ne correspond pas à la somme des montants de…
• BR-CO-15 — Le montant total TTC (BT-112) ne correspond pas au montant hors TVA (BT-109)…
• BR-CO-16 — Le montant dû (BT-115) ne correspond pas au montant TTC (BT-112) moins…
• BR-CO-17 — Le montant de TVA (BT-117) d'une ligne de ventilation ne correspond pas à…
• BR-S-02 — Une ligne facturée au taux normal de TVA (BT-151 = 'Taux normal') est…
• BR-S-05 — Une ligne utilise la catégorie de TVA Taux normal (BT-151) mais son taux de TVA…
• BR-S-08 — Pour un taux normal de TVA donné (BT-119), la base imposable de la ventilation…
• BR-E-02 — Une ligne marquée exonérée de TVA (BT-151 = 'Exonéré de TVA') est…
• BR-E-05 — Une ligne utilise la catégorie Exonéré de TVA (BT-151) mais son taux de TVA…
• BR-E-08 — Pour la catégorie Exonéré de TVA, la base imposable de la ventilation (BT-116)…
• BR-Z-02 — Une ligne marquée à taux zéro (BT-151 = 'Taux zéro') est présente, mais…
• BR-Z-05 — Une ligne utilise la catégorie Taux zéro (BT-151) mais son taux de TVA (BT-152)…
• BR-Z-08 — Pour la catégorie Taux zéro, la base imposable de la ventilation (BT-116) ne…
• BR-G-02 — Une ligne marquée exportation hors UE (BT-151 = 'Exportation hors UE')…
• BR-G-05 — Une ligne utilise la catégorie Exportation hors UE (BT-151) mais son taux de…
• BR-G-08 — Pour la catégorie Exportation hors UE, la base imposable de la ventilation…
• BR-AE-02 — Une ligne marquée autoliquidation (BT-151 = 'Autoliquidation') est…
• BR-AE-05 — Une ligne utilise la catégorie Autoliquidation (BT-151) mais son taux de TVA…
• BR-AE-08 — Pour la catégorie Autoliquidation, la base imposable de la ventilation (BT-116)…
• PEPPOL-EN16931-R001 — La facture n'indique pas d'identifiant de processus métier Peppol…
• PEPPOL-EN16931-R003 — La facture n'a ni référence acheteur (BT-10) ni référence de bon de…
• PEPPOL-EN16931-R004 — La facture est acheminée en tant que document Peppol BIS Billing 3.0, mais son…
• PEPPOL-EN16931-R008 — Le document contient un élément présent dans le XML mais vide, ce que Peppol…
• PEPPOL-EN16931-R010 — La facture n'indique pas l'adresse électronique de l'acheteur…
• PEPPOL-EN16931-R020 — La facture n'indique pas l'adresse électronique du vendeur (BT-34), le…
• PEPPOL-EN16931-R040 — Une remise ou une charge indique à la fois un montant de base et un…
• PEPPOL-EN16931-R043 — L'indicateur d'une remise ou d'une charge n'a pas exactement la…
• PEPPOL-EN16931-R051 — L'attribut currencyID d'un montant ne correspond pas au code devise de…
• PEPPOL-EN16931-R061 — Le moyen de paiement indique un prélèvement, mais la facture ne comporte pas de…
• BR-DE-1 — Il s'agit d'une facture XRechnung, et XRechnung exige des instructions…
• BR-DE-2 — XRechnung exige un groupe de contact vendeur (BG-6) -- une personne de contact…
• BR-DE-3 — XRechnung exige la ville du vendeur (BT-37), que l'EN16931 seule laisse…
• BR-DE-9 — XRechnung exige le code postal de l'acheteur (BT-53), que l'EN16931…
• BR-DE-15 — XRechnung exige une référence acheteur (BT-10, le 'Leitweg-ID' allemand…
• BR-DE-16 — La facture utilise l'un des codes catégorie de TVA S, Z, E, AE, K, G, L ou…
• BR-DE-21 — L'identifiant de spécification (BT-24) ne correspond pas syntaxiquement à…
• BR-DE-22 — Deux pièces jointes ou plus portent le même nom de fichier (indépendamment de…
• BR-DE-26 — Le code type de facture (BT-3) est 384 (facture rectificative), mais elle…
• BR-DE-TMP-32 — La facture n'indique pas de date de livraison ou de prestation via l'un…
• FCX-01 — Les métadonnées XMP du PDF hybride ne déclarent pas pdfaid:part=3 : le fichier…
• FCX-02 — Le dictionnaire Filespec du fichier de facture intégré n'a pas d'entrée…
• FCX-03 — La pièce jointe de facture intégrée ne s'appelle pas 'factur-x.xml'…
• FCX-04 — La propriété XMP fx:ConformanceLevel ne correspond pas au profil réellement…
• FCX-05 — L'identifiant de guideline du document CII intégré…
• FR-01 — La facturation électronique B2B domestique française impose que le SIREN/SIRET…
• FR-02 — Le schéma déclaré de l'identifiant (SIREN ou SIRET, codes ICD 6523…
• FR-04 — À compter du 01/09/2027, lorsque l'adresse de livraison (BG-15) diffère de…